Recherche Scientifique

Fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche.

Portant organisation des universités et des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement.

Du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche  scientifique et de la technologie, concernant le plagiat dans le domaine de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Relatif au plagiat dans le domaine de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Relative à l’enseignement supérieur.

Modifiant et complétant la loi n° 89-70 du 28 Juillet 1989 relative à l’enseignement supérieur et  à la recherche scientifique.

Modifiant et complétant le décret n° 93-1825 du 6 septembre 1993, fixant le statut particulier au corps des enseignants chercheurs des universités

Relative à l’enseignement supérieur  et à la recherche scientifique.